Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas
Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas
Opschrift
Preambule
Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et
Sa Majesté le Roi des Belges,
désirant régler d'une manière stable et définitive le régime des prises d'eau à la Meuse pour l'alimentation des canaux de navigation et d'irrigation, ont résolu de conclure un traité dans ce but, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires:
Sa Majesté le Roi des Pays-Bas:
Messire PAUL VAN DER MAESEN DE SOMBREFF, chevalier grand'croix de l'ordre du Nichan Iftihar de Tunis, son Ministre des Affaires Étrangères;
le Sieur JEAN RUDOLPHE THORBECKE, chevalier grand'croix de l'ordre du Lion Néerlandais, grand'croix de l'ordre Léopold de Belgique et de plusieurs autres ordres, son Ministre de l'Intérieur; et
le Sieur GÉRARD HENRI BETZ, son Ministre des Finances;
et Sa Majesté le Roi des Belges:
le Sieur ALDEPHONSE ALEXANDRE FÉLIX baron DU JARDIN, commandeur de l'ordre Léopold, décoré de la Croix de Fer, commandeur du Lion Néerlandais, chevalier grand'croix de la Couronne de Chêne, grand'croix et commandeur de plusieurs autres ordres, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Pays-Bas,
lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et dûe forme, ont arrêté les articles suivants.